1838

Inventaire Cote(s) : BB/18/1069-BB/18/1226

Extrait de la notice :

BB/18/1253 A8 6402 4 p. -
 Procédure contre un sieur Vèze, ancien domestique de Mgr de Mazenod, évêque de Marseille, pour insulte à ce prélat, tandis qu'il officiait à Roquevaire 4 p. - 

A8 6402

avril-juin 1838

Ministère de la Justice. Affaires criminelles et correctionnelles, classement départemental (an II-1816). Classement chronologique (1814-1868) (1820-1834) 

2020 08 ACC