Houille 1808

• AF/IV/127 à AF/IV/859/24 : Minutes des décrets de l'Empereur.
  • Minutes des décrets de l'Empereur. (AF/IV/390 Plaquette 2870)

Cotes : Pièce 20

Marseille, le 10 décembre 1808

Région sud-est du département des Bouches-du-Rhône, arrondissements communaux de Marseille et d'Aix, cantons de Trets, Auriol et Roquevaire, communes de Belcodenne, Gréasque et Peypin. Plan géométral de la concession des mines de houille sollicitée par madame Marie-Anne-Françoise S. Massel, veuve de monsieur François-Marie-Jean-Baptiste De cabre, en qualité de tutrice judiciaire de ses enfants et en son propre et privé nom, selon sa pétition du 10 décembre 1808 et dont les limites sont liserées en vert.

Mentions dorsales : "Décrets n° 154, 155, 156 et 157".
Document(s) de contexte : Projet de décret du 1er juillet 1809 concédant le droit d'exploiter les mines de houille existantes sur le territoire des communes de Trets et Auriol, sur 74 kilomètres carrés, au bénéfice de Polieucte Sicard et Jean-Baptiste Rougnier (f° 12).

Nom du producteur

• MATHERON, Jean-Esprit, géomètre du cadastre 1re classe

Importance matérielle et support

● Dimensions : 84 x 89,5 cm
● Technique : encre noire et lavis polychrome sur papier.

Échelle

4000 m = 28 cm
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr
2018 10 ACC