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samedi 10 décembre 2016

Centimes additionnels

Souvent, dans les budgets des années consultées dans les délibérations des conseils municipaux, ces centimes additionnels revenaient, d'où provenaient-ils?.
En consultant l'an 1835, ma lanterne s'éclaire un peu.
A l'occasion des débats sur la propagation de l'instruction primaire, le maire propose une "imposition de 3 centimes par franc au principal des contributions foncières, personnelles et mobilières".
En 1835, ces 3 centimes additionnels votés font, en fait, pas mal de francs ( 526 semble-t-il) !
Ils sont diversement utilisés par la suite.
Un impôt une fois voté perdure souvent.

ACC 2011-11

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